-
Avis 20165283
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
-
Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
-
Conseil 20165676
Mairie de Louhans-Châteaurenaud
Caractère communicable, à des membres du conseil municipal, des pièces constitutives suivantes...
-
Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20170184
Université d'Aix-Marseille
Copie des documents suivants concernant l’attribution d’une subvention de 15 000 euros à...
-
Avis 20170463
Mairie de Lauret
Copie de la lettre envoyée au président du conseil général en vue d'obtenir des subventions...
-
Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
-
Avis 20170627
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) la totalité du registre des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20170748
Mairie de Perles-et-Castelet
Communication de la liste des associations subventionnées par la commune, ainsi que les montants...
-
Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20170894
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Communication du rapport d'audit concernant l'association communale « association musicale et...
-
Avis 20171113
Mairie de Saint-Morillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande de...
-
Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
-
Avis 20171312
Conseil départemental du Jura
Communication des documents suivants concernant l'association sportive du Collège des lacs :
1)...
-
Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
-
Avis 20171480
Conseil régional du Grand Est
Communication, par courrier électronique, des deux documents relatifs aux projets programmés en...
-
Avis 20163106
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
-
Avis 20163109
Ministère des sports
Communication des documents suivants concernant les associations « Union nationale des...
-
Conseil 20163119
Mairie de Longuenesse
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des factures détaillées acquittées par le...
-
Avis 20163196
Mairie de Bezolles
Copies par voie électronique ou à défaut par envoi postal en recommandé avec accusé de réception...