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Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
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Avis 20183490
Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP)
Communication du rapport établi par le Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)...
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Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du conseil municipal à la...
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Avis 20176216
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...
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Avis 20180110
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...
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Avis 20180458
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'informations concernant le projet Recyver de recyclage des tubes cathodiques,...
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Avis 20185523
Société du Grand Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
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Avis 20190498
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public n° 18 00 153 ayant...
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Avis 20190512
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20190794
Mairie de Douvres
Communication des devis détaillés et des factures détaillés établis par les entreprises...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Avis 20184885
Drôme aménagement habitat
Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...
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Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...
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Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant l'agence postale :
1) l'appel d'offres avec...
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Conseil 20185573
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants concernant le marché public...
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Avis 20193053
Syndicat mixte Dorsal
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant le marché...