-
Conseil 20141005
Ministère de la culture et de la communication
Conditions de communication des dossiers conservés par le Centre de recherches et de...
-
Avis 20141034
SNCF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
-
Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
-
Avis 20141170
Laboratoire de développement et d'analyses (LDA 22)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
-
Avis 20141278
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication d'une copie des rapports d'inspection suivants concernant la société...
-
Avis 20135434
Conseil général de la Meuse
Copie des documents relatifs à la demande de subvention présentée par l'association « Marville...
-
Avis 20142953
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
-
Avis 20142973
Conseil régional de la Réunion
Copie du dossier de demande de subvention déposé par la société X X en 2007, lui ayant permis...
-
Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...
-
Avis 20143434
Economat des armées (EdA)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20133470
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, émanant de la commission départementale des impôts directs et des...
-
Avis 20133473
Présidence de la République
Communication des documents suivants, relatifs à la création, l'entretien, la sécurité et le...
-
Avis 20133875
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
-
Avis 20131759
Ministère de la culture et de la communication
Copie, pour les années 2005 à 2012, des documents suivants concernant les sociétés de perception...
-
Avis 20131911
Aéroports de Paris
- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...
-
Conseil 20132119
Mairie de Draveil
Caractère communicable à un administré, sur support papier, alors qu'il en sollicite la...
-
Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
-
Avis 20132924
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
-
Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...
-
Avis 20134558
Mairie de Chartres
Copie, sur support numérique, des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des...