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Avis 20185139
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Copie de l'ensemble des documents comptables et des pièces liées à l'opération d'inscription de...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20192419
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Communication des documents relatifs à la délibération n° 2018.14.12 du 13 décembre 2018 portant...
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Avis 20186231
Syndicat intercommunal d'Elimination des Ordures Ménagères du Groupement de Mer (SIEOM)
Copie, par courrier électronique, des documents et/ou des informations relatives aux coûts du...
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Avis 20194126
Mairie de la Turbie
Copie, au format papier à retirer en mairie, ou par voie électronique, des documents suivants,...
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Avis 20200170
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par remise sur place ou par envoi...
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Avis 20201226
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants :
1) la facture de Monsieur X relative à l'étude du projet...
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Avis 20204321
Mairie de Lamastre
Copie, sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des documents...
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Avis 20204374
Communauté de communes du Pays de Lamastre (CCPL)
Copie, de préférence sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des...
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Conseil 20200945
Mairie de Nîmes
Caractère communicable, au regard de l'arrêt n° 403465 du Conseil d’État du 18 mars 2019, du...
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Avis 20210949
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...
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Avis 20211104
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...
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Avis 20205125
Préfecture de la Mayenne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux engagements pris...
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Avis 20214836
Communauté de communes des Hautes-Vosges
Copie de l'étude « Projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011, relative au projet «...
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Avis 20215002
Mairie de Vallangoujard
Communication des devis relatifs aux travaux réalisés sur les bâtiments clos de l'école situés...
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Avis 20216690
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie des devis détaillés concernant les travaux à exécuter et des factures détaillés des...