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Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
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Avis 20163593
Communauté de communes de Noblat
Communication des documents suivants relatifs au système d'assainissement de la propriété de...
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Avis 20160326
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication des documents et courriers, y compris électroniques, échangés entre la SAFER, la...
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Avis 20160751
Préfecture de la Guyane
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'établissement X (dancing) :
1)...
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Conseil 20155327
Mairie de Saint-Pierre-de-Colombier
Caractère communicable à un tiers des documents suivants :
1) le diagnostic d'une installation...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20155282
SNCF
Copie de l'assermentation, de l'agrément et du commissionnement de l'agent verbalisateur...
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Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
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Conseil 20150122
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des rapports de mesure de la teneur en perchloréthylène dans l'air...
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Avis 20150744
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des documents suivants relatifs à la battue prescrite par le préfet afin de...
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Avis 20153216
Conseil départemental du Morbihan
Communication des noms et adresses des membres du Comité Local des Usagers Permanents des...
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Avis 20153287
Mairie de Nouméa
Communication des résultats des dernières analyses de la solution de malathion utilisée dans le...
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Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...
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Avis 20152206
Service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor (SDIS 22)
Copie de documents relatifs aux interventions des sapeurs pompiers à la suite d'inondations du...
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Avis 20153588
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des arrêtés d'attribution des subventions ADEME et européennes (FEDER) pour les...
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Avis 20153907
Fédération départementale des chasseurs de l'Allier
Copie des documents suivants :
1) concernant le plan de chasse de Monsieur X X pour la saison...
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Avis 20144508
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie de l'arrêté préfectoral modificatif du 17 avril 1998 concernant le GAEC de la Pouillerie à...
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Avis 20144861
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'évacuation des eaux usées et...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
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Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la déclaration de cessation d'activité ou...