-
Avis 20165511
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune situé au droit des Villas d'Opale...
-
Avis 20160818
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
-
Avis 20171072
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs à la création de la caisse RSI d'Arras :
1) les...
-
Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...
-
Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...
-
Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
-
Avis 20182664
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, par papier avec chiffrage du coût reprographique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20173002
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs à la procédure de remise en état (dictée par l'arrêté préfectoral du...
-
Avis 20191518
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents concernant le centre national d'accompagnement familial et de...
-
Avis 20194975
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de la correspondance en date du 21 janvier 2019 adressée par le sous-préfet Monsieur X à...
-
Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...
-
Avis 20200417
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, à ses frais, sur support papier ou sur CD-ROM de la copie des documents relatifs...
-
Avis 20210886
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation du rapport et ses annexes techniques de l'enquête administrative relative à...
-
Avis 20213266
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations n° 10 à 22, adoptées par...
-
Avis 20214278
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du relevé d'information intégral concernant le permis de conduire de son client...
-
Avis 20214760
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du relevé d'information intégral concernant le permis de conduire de ses clients,...
-
Avis 20215481
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie du récépissé de cessation d'activité d'élevage porcin délivré le 7 octobre 2002 à son...
-
Avis 20216252
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du marché de stockage et de remise des effets personnels après les évacuations des...