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Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants :
1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
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Avis 20132235
Mairie de Ségny
Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...
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Avis 20132517
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Copie des documents suivants :
1) le dossier d'information communal sur les risques majeurs...
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Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois
Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...
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Avis 20134539
Mairie de Masny
Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux engagés sur le bâtiment situé 8 avenue...
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Avis 20130373
Mairie de Tournefeuille
Communication de l'entier dossier de permis de construire n° 0331557 11C 0033 M.
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20080801
maire de Bélarga
- la copie du dossier relatif au permis de construire délivré aux consorts Combelles pour la...
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Avis 20125039
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle
Copie des documents suivants faisant suite à l'arrêté de permis de construire n° 07326212D1001...
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Avis 20130146
Mairie de Pierrerue
Communication de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) sur...
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Avis 20176150
Mairie de Trappes
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...
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Avis 20186279
Mairie de Sedze-Maubecq
Communication du permis de construire (un hangar) n° X, délivré à Monsieur X.
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Avis 20184165
Chambre d'agriculture de Vaucluse
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents produits et reçus par la...
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Avis 20184205
Mairie de Larmor-Plage
Communication d'une copie du procès-verbal d'infraction relatif au permis de construire n° X...
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Avis 20184573
Mairie de Donville-les-Bains
Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire délivré par l'arrêté du 24 mai...
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Avis 20185079
Mairie de Lorgues
Communication intégrale, dans le cadre d'un recours gracieux contre la décision de refus opposée...
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Avis 20193427
Mairie de Fleury-sur-Orne
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° X...
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Avis 20192496
Conseil d'Etat
Communication, à des fins de réutilisation dans le cadre de son activité de moteur de recherche...
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Avis 20190612
Mairie de Dommartin-aux-Bois
Consultation du registre des autorisations d'urbanisme et des dossiers d'autorisation...
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Avis 20191607
Mairie de Garches
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique des documents suivants, au lieu...