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Avis 20162681
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33)
Communication des formulaires S1 et E121.
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Avis 20170273
CARPIMKO
Copie des documents suivants :
1) les statuts constitutifs de l'organisme, enregistrés sous le...
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Avis 20170323
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) son relevé de carrière, de cotisations ou de...
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Avis 20170637
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du document indiquant les points de retraite et les trimestres auxquels il a droit...
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Avis 20170764
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) l'accord national du 31 janvier 1996 relatif à la...
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Avis 20170807
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Communication des documents suivants :
1) la simulation de sa retraite à taux plein ;
2) les...
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Avis 20161068
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) la situation comptable de son compte adhérent ;
2)...
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Avis 20161511
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Maritime (CPAM 76)
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, des attestations...
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Avis 20161515
Caisse primaire d'assurance maladie du Haut-Rhin (CPAM 68)
Copie, dans le cadre d'une demande de retraite complémentaire ARRCO, de son attestation de...
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Avis 20170938
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du bulletin de situation actualisé, le dernier bulletin de situation disponible...
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Avis 20171235
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) les courriers que les services...
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Avis 20171266
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, par voie électronique ou courrier postale, de l'ensemble des comptes rendus des...
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Avis 20171313
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants :
1) son relevé de carrière, de cotisation ou de trimestre ;
2) le...
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Avis 20162945
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, des attestations...
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Avis 20163072
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, des documents...
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Avis 20163295
La Poste
Communication de la décision prise par la Poste, à la suite de l'avis rendu par la commission de...
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Avis 20163352
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants le concernant, pour les années 2009 à 2014 :
1) le relevé de...
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Avis 20163571
Pôle emploi
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, de l'attestation...
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Avis 20160423
Mutualité sociale agricole du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées Nord (MSA 82)
Communication des documents suivants dans le cadre d'un calcul de droit à la pension de...
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Avis 20160589
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivant :
1) ses appels de cotisation sur la base de ses...