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Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20151954
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...
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Avis 20152066
Montpellier Méditerranée Métropole
Consultation, avec délivrance d'une copie, du rapport intitulé « audit technique et financier et...
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Avis 20152097
Mairie d'Arcachon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
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Avis 20152374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs à la négociation et à la formalisation...
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Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier
Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...
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Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...
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Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...
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Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...
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Avis 20145096
Syndicat intercommunal à vocation unique SPANC des communes rurales du Pays de Redon Brétilien
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport concernant le prix et...
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Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence
Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...
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Avis 20144329
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports annuels 2011, 2012 et 2013 de la...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20134601
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...
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Conseil 20134770
Mairie de Lagny-sur-Marne
Caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Conseil 20134852
Société Vert Marine
Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...
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Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)
Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20135282
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...