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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Favorable Irrecevable/Refus non établi

Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau : 1) la...

14/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...

07/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150514
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...

19/03/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20141054
Mairie d'Epagny

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du tableau de classement de la voirie communale...

10/04/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy

Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette : 1) la délibération...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes

Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20143517
Mairie de Peille

Copie des documents suivants dans le cadre du certificat d'urbanisme n° CUa006091G0017 accordé...

16/10/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne

Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...

26/09/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20132235
Mairie de Ségny

Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...

23/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon

Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune : 1) les justificatifs XXX publicité dans...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois

Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...

07/11/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20131341
Mairie de Ploërmel

Copie des documents suivants : 1) le schéma d'organisation approuvé de la zone NAa de la...

28/03/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières