-
Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
-
Avis 20156214
Mairie de Nanteuil-sur-Marne
Communication d'une copie de son entier dossier administratif personnel d'agent territorial.
-
Avis 20156222
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane (CGFPT 973)
Communication des documents suivants concernant son dossier d'accession à la promotion interne...
-
Avis 20160001
Direction départementale de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques (DDCS 64)
Copie de toutes les correspondances le concernant directement ou indirectement reçues ou...
-
Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
-
Avis 20160090
Mairie de Viroflay
Communication, de préférence par support dématérialisé, des documents suivants :
1) l'avis de...
-
Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
-
Avis 20160146
Conseil départemental de Maine-et-Loire
Communication des documents suivants concernant les postes de Monsieur X, directeur de cabinet,...
-
Avis 20160212
Mairie de Saint-Lô
Communication de la liste du personnel de la commune et du CCAS, avec les nom, prénom, grade,...
-
Avis 20160257
Mairie d'Ermont
Consultation de son entier dossier administratif personnel d'agent territorial.
-
Avis 20160283
Mairie de Pornichet
Communication des copies conformes des quatre expertises médicales intégrales relatives à sa...
-
Avis 20160301
Mairie de Marly-le-Roi
Communication de la convention par laquelle l'office municipal pour l'enfance et la jeunesse...
-
Avis 20160355
Mairie de Mireval-Lauragais
Communication des justificatifs des deux « donnés actes » correspondant aux deux décisions du...
-
Avis 20160365
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune :
1) la liste...
-
Avis 20160400
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication des rapports établis par les agents chargés d'une fonction d'inspection (ACFI) et...
-
Avis 20160401
Mairie de Sin-le-Noble
Communication des actes administratifs relatifs à l'emploi de sa cliente au centre communal...
-
Avis 20160466
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et de l'entier dossier médical de son client.
-
Conseil 20160506
Mairie de Versailles
Caractère communicable, à un syndicat extérieur à la collectivité, de la liste des agents depuis...
-
Avis 20160621
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication du dossier individuel de son client.
-
Avis 20160693
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication de la liste des agents bénéficiant de la prime de technicité.