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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
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Avis 20181263
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie de documents relatifs à l'accident mortel survenu le 26 janvier 2016 dans les galeries du...
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Avis 20181916
Eco-mobilier
Communication des rapports d'analyses menées sur les déchets de mobilier concernant leur...
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Avis 20174233
Syndicat intercommunal de l’eau potable du grand bassin Cannois (SICASIL)
Copie de l'intégralité des polices d'abonnement au service des eaux établies au bénéfice des...
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Avis 20183793
Eau de Paris
Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...
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Avis 20135320
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à l'utilisation du bois pour le chauffage...
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Avis 20142099
Mairie de Vantoux-et-Longevelle
Communication des éléments suivants concernant l'ancien poulailler situé sur la route de...
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Avis 20140465
Mairie de Thoiry
Communication de la convention de servitude de tréfonds pour les eaux pluviales, conclue entre...
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Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)
Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...
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Avis 20133347
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la forêt domaniale du Haut...
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Avis 20072789
directeur de la société Dalkia à Calais
- copie des documents suivants relatifs à la chaufferie au bois de Beau Marais (Calais) :
1)...
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Avis 20084602
directeur juridique de la SNCF
- la copie de l'étude vibratoire commandée par le consortium TP Ferro concernant la ligne à...
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Avis 20064042
président de réseau ferré de France
- copie de la promesse de vente et de l'acte de vente des terrains au département de la Mayenne,...
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Avis 20123968
Association départementale des chasseurs de gibiers d'eau d'Indre-et-Loire
Copie de l'ensemble de la procédure ayant donné lieu à la décision du conseil d'administration...
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Avis 20131725
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication des documents suivants :
1) le plan de géomètre donnant les délimitations du bois...
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Avis 19991100
préfet du Nord/préfet de la région Nord-Pas-de-Calais
- dossier de demande d'agrément déposé par l'association "Qualité de la vie à la Bistade".
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Avis 20033606
président du syndicat des eaux et d'assainissement de Vosne-Romanée
- copie du rapport de stage de fin d'études DESS "ERE" du 27 septembre 2002 de Vincent Parent,...
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Avis 20034297
maire de Villeurbanne
- copie de l'étude acoustique réalisée par l'organisme Génie acoustique pour le compte de...
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Avis 20042499
président d'Air France (délégué régional Antilles)
- copie de la note de service de la société Air France DG.OA n°50012 du 5 avril 2003, relative à...
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Conseil 20000605
maire de Wolfisheim
- communicabilité des statuts d'une société civile de chasse.