-
Avis 20165688
Mairie de Courmont
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation, des éléments relatifs à des travaux...
-
Avis 20170871
Mairie de Rigny-Ussé
Copie de la présentation du projet d'aménagement du parking situé derrière l'église de la...
-
Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
-
Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
-
Avis 20175246
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'avenue Washington à Grenoble :
1) le plan prévu...
-
Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
-
Avis 20183273
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle le ministre compétent a...
-
Avis 20183515
Toulouse Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
-
Avis 20183516
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
-
Avis 20182165
Mairie de La Bouilladisse
Copie des éléments relatifs aux travaux d'installation de ralentisseurs chemin des Gorguettes...
-
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
-
Avis 20190654
Mairie de Saint-Flour
Communication de l’intégralité des documents concernant le chiffrage de sa participation pour...
-
Avis 20191287
Mairie de Montville
Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert :
1) la copie...
-
Avis 20192484
Mairie de Jonage
Communication, dans le cadre de la construction d'un collecteur d'eau de pluie sur la parcelle...
-
Avis 20193059
Mairie du Croisic
Communication des documents suivants :
1) l'avis donné par l'architecte des Bâtiments de France...
-
Avis 20193206
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des éléments relatifs à l'entretien d'une bretelle de sortie de l'A86 direction...
-
Avis 20194494
Mairie de Belberaud
Communication des documents relatifs à l'implantation et à la construction de l'abribus...
-
Avis 20202317
Mairie de Baixas
Consultation des documents relatifs aux actes fondateurs de la rocade modifiant le tracé de la...
-
Avis 20200508
Mairie de Lumbin
Communication des documents suivants :
1) le plan d'ensemble du secteur des Brunets, réalisé en...
-
Avis 20196072
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie ou communication des documents suivants, relatifs au quartier de la Soie :
1) les...