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Avis 20090775
maire de Marnay-sur-Seine
- copie du discours prononcé le 4 janvier 2009 par le maire de la commune au titre de ses voeux...
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Avis 20100187
maire de Lesparre-Médoc
- copie du jugement par lequel la salle du premier étage de la mairie aurait été déclarée non...
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Avis 20111095
maire de Sciez
- avis en page 3.
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Avis 20161666
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) les bilans forestiers annuels depuis 2009 ;
2) les...
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Avis 20161727
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le maire de...
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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20162529
Mairie de Rutali
Communication du règlement du service des eaux de la commune.
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Avis 20162653
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des enregistrements sonores des conseils...
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Avis 20170361
Mairie de Nîmes
Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...
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Avis 20160966
Mairie de Sansac-Veinazès
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant...
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Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20161202
Mairie de Vendres
Copie de document (décision du conseil municipal, lettre de mission ou autres) ayant donné...
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Avis 20161277
Mairie de Menet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
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Avis 20161409
Mairie de Mazuby
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Mazuby du 7 avril 2014...
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Avis 20156217
Mairie de Beaumont-du-Lac
Copie de documents relatifs à leur concession perpétuelle dans le cimetière communal,...
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Avis 20160121
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...
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Avis 20160424
Mairie de Chens-sur-Léman
Communication des documents relatifs à l'étude portant sur l'aménagement d'un terrain de jeu de...
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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160559
Mairie de Cholet
Copie, par courrier électronique, du plan d'implantation des places de parking de la rue Trémolière.
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Avis 20160684
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication de la liste des réunions entre les employés de la Représentation permanente de la...