-
Avis 20185729
Mairie de Signy-le-Petit
Communication d'une copie des budgets et comptes communaux, et des arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20190130
Mairie de Gestel
Communication du reçu concernant l'encaissement du commandement de payer du 28 novembre 2017...
-
Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
-
Avis 20190197
Mairie de Lesperon
Copie des bordereaux comptables (recettes et dépenses) et des comptes annexes de la commune,...
-
Avis 20190232
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20190234
Mairie de Nogent-le-Roi
Consultation, avec remise de copies, des budgets votés de la commune pour les années 2016, 2017 et 2018.
-
Avis 20190354
Mairie de Lambersart
Communication de l'étude financière prospective couvrant la période 2018-2020 commandée par le...
-
Avis 20190378
Hérault Habitat, office public de l'habitat du département de l'Hérault
Consultation ou copie de l'ensemble des factures et pièces justificatives ayant permis de fixer...
-
Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
-
Avis 20190537
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, pour la communauté de communes Plateau de...
-
Avis 20190715
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Consultation et communication par voie électronique du grand Livre et des comptes...
-
Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
-
Avis 20184306
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nantes :
1) le dossier de...
-
Avis 20184358
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des bordereaux de mandats du compte 6586 « Frais de fonctionnement des groupes d'élus »...
-
Avis 20184479
Mairie de Beaumont (89)
Consultation et copie des documents suivants :
1) l'édition de l'historique détaillée des...
-
Avis 20184491
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Communication des documents relatifs aux travaux concernant la réfection du centre de la commune...
-
Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
-
Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération « Affectation de...
-
Avis 20191155
Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, les graphiques illustrant l'évolution des...
-
Avis 20191170
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des chiffres clés de l'établissement pour les années 2006 et 2007 (avec le détail...