-
Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
-
Avis 20183556
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants concernant le dossier « OPEN SKY Valbonne CDAC 79 » du 16...
-
Avis 20012972
préfet des Pyrénées-Atlantiques
- procès-verbal de clôture de l'instruction mixte réalisée sur le projet de création du...
-
Avis 20176159
Mairie des Arcs-sur-Argens
Copie des documents suivants, sa cliente ayant réglé le montant des photocopies réclamé par la...
-
Avis 20180219
Bordeaux Métropole
Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...
-
Conseil 20190748
Mairie de La Côte-Saint-André
Caractère communicable, à un groupe d'opposition, du rendu concernant la concertation relative à...
-
Avis 20191240
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des documents suivants concernant le dossier de déclaration d'utilité publique...
-
Avis 20195474
Mairie de Grabels
Communication, selon des modalités à convenir ensemble, des études établies par la société X, en...
-
Avis 20196062
Mairie de Bollène
Communication, sous forme électronique par courriel, à la suite d'une première transmission...
-
Avis 20212154
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'implantation...
-
Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
-
Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...
-
Avis 20213065
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
-
Avis 20213141
Mairie de Draveil
Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...