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Avis 20132460
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants relatifs à la microcentrale hydroélectrique de...
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Avis 20134337
Préfecture du Finistère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...
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Avis 20134426
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20134427
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20134459
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants, dont fait état le courrier du 23 juillet 2013 rejetant le recours...
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Avis 20130246
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport et de l'avis établis par le commissaire enquêteur dans le cadre de...
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Avis 20130333
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication des documents suivants concernant leur logement :
1) le compte rendu adressé par...
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Avis 20130404
Préfecture de l'Ain
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20130520
Préfecture du Lot
Copie du rapport de l'inspection des installations classées du 4 décembre 2012 concernant...
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Conseil 20074335
président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...
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Avis 20081774
directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
- copie, si possible sur support informatique, de l'ensemble des documents transmis à l'AFSSA...
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Avis 20082130
président de la société Govindin
- communication des éléments suivants relatifs à l'exploitation de la décharge intercommunale...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Avis 20084197
préfet de l'Isère
Voir avis
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Avis 20124327
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de la liste des 46 arrêtés préfectoraux de mise en demeure pris en 2011 à...
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Avis 20124334
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants :
1) visés dans l'arrêté préfectoral n° 2012263-0006 du...
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Avis 20124984
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du récépissé de déclaration concernant la station-service du centre Leclerc de...
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Avis 20124986
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants concernant une centrale hydroélectrique située à...
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Avis 20130150
Mairie de Saint-Pierre-des-Corps
Communication des informations fournies par le gestionnaire du ball-trap du Bois des Plantes,...
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Conseil 20051498
président du SMICTOM d'Alsace Centrale
- caractère communicable à la société SITA des documents relatifs à des marchés publics de...