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Avis 20171757
Mairie de Fleury-MérogisCommunication des documents suivants : 1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-DoreCommunication des documents suivants : 1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20144026
Mairie du ThillayCopie des documents suivants : 1) la délibération portant création de l'emploi fonctionnel de...
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Avis 20175976
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)Publication en ligne de l'intégralité des offres d'emploi du conseil régional.
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Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-SeineCopie des documents suivants : 1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...
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Avis 20133257
Mairie de VersaillesCommunication des documents suivants : 1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
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Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-MauvesCopie des documents suivants : 1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...
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Avis 20184936
Mairie de ValdallièreCommunication des documents suivants : 1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
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Avis 20190697
Conseil départemental des Côtes-d'ArmorCommunication des documents suivants : 1) l'intégralité de la liste électorale du département...18/07/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Défavorable/Abusive Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Territoriale Liste électorale
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Avis 20202185
Conseil départemental du Nord (CD 59)Communication de la délibération du 29 juin 2020 relative à la prime versée aux personnels de...
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Avis 20201662
Conseil départemental de l'OiseCommunication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-FranceCommunication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...