-
Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...
-
Avis 20153035
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
La communication de l'intégralité du dossier d'expropriation relatif à l'appartement de son...
-
Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...
-
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
-
Avis 20152229
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la partie du plan du réseau concédé de distribution de gaz de...
-
Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20152454
Mairie de La Tour-d'Aigues
Copie de tout document d'urbanisme applicable sur le territoire de la commune du 1er janvier...
-
Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
-
Avis 20143709
Mairie de Mur-de-Sologne
Copie de documents concernant les projets de déplacement du tracé d'un chemin rural qui traverse...
-
Avis 20143839
Communauté de communes du pays de Marmoutier-Sommerau
Copie de la convention de concession relative à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20143917
Syndicat mixte du port de Dieppe
Communication des études concernant le remplacement du pont Colbert et en particulier celle...
-
Avis 20143934
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...
-
Avis 20143935
Mairie de Bobigny
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...
-
Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
-
Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
-
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...
-
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...
-
Avis 20135171
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...