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Avis 20171556
Université Claude Bernard Lyon 1
Accès en temps réel aux données concernant l'affluence de ses différentes bibliothèques...
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Avis 20144578
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du code source du logiciel simulant le calcul de l'impôt sur les revenus des...
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Conseil 20190026
Musée Rodin
1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...
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Avis 20175766
Mairie d'Arras
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175768
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175769
Mairie d'Aubagne
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier éléctronique ou en...
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Conseil 20172552
Préfecture de Paris
Format exigé des fichiers faisant l'objet d'une diffusion publique au sens de l'alinéa 4 de...
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Conseil 20172569
Syndicat mixte des transports urbains (SMITU) Thionville-Fensch
Mise en application de l'obligation pour les administration de tenir à la disposition des...
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Avis 20131199
Mairie de Manthes
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus des délibérations du conseil...
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Conseil 20181909
Mairie de Carnac
Caractère communicable d'informations concernant des permis de construire :
- à la société...
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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Conseil 20182653
FranceAgriMer
Possibilité de maintenir la redevance d'utilisation facturée aux professionnels abonnés de...
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Conseil 20180226
Mairie d'Halluin
Caractère communicable de l'intégralité du fonds de photographies de la ville d’Halluin, non...
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Conseil 20192028
Mairie de Saint-André-de-Sangonis
Possibilité de communiquer, en sa qualité de responsable de l’État civil, des tables annuelles...