-
Avis 20162103
Préfecture de l'Essonne
Communication des habilitations préfectorales de l’association X l’autorisant à exercer des...
-
Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
-
Avis 20162158
Groupe DCNS
Communication d'une copie de son relevé de carrière (état des services accomplis) ouvrant droit...
-
Avis 20162211
Groupe DCNS
Communication d'une copie de son relevé de carrière (état des services accomplis) ouvrant droit...
-
Avis 20162262
Mairie de Salernes
Copie des documents suivants se rapportant à l'aménagement d'un local en habitation ainsi que...
-
Avis 20162309
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'autorisation délivrée par le préfet du Val-de-Marne entraînant la division d'une ou...
-
Avis 20162348
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs au dossier...
-
Avis 20162570
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Copie de l'intégralité du dossier médical de son client, incarcéré dans la Maison centrale de...
-
Avis 20162626
Mairie de Cherrueix
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine...
-
Avis 20170200
Préfecture du Gers
Copie intégrale et non partielle du dossier de son client relatif à sa demande d'admission au séjour.
-
Avis 20170272
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication des documents suivants justifiant du changement de règlement de la ZAC de...
-
Avis 20170296
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des actes de recouvrement de la taxe d'habitation et de la contribution pour l'audiovisuel...
-
Avis 20170368
Caisse d'allocations familiales de Paris (CAF 75)
Communication de la simulation réalisée à titre prospectif par la CNAF sur le regroupement de...
-
Avis 20170419
Mairie de La Folie
Copie sur support papier de documents relatifs au permis de construire délivré à la société par...
-
Avis 20170482
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Communication de l’enregistrement téléphonique, ou à défaut de sa transcription, détenu par la...
-
Avis 20170578
Section MGEN Martinique
Copie de l'intégralité de l'expertise la concernant rendue par le docteur X après le rendez-vous...
-
Avis 20170784
Préfecture de la Haute-Saône
Copie, par courriel ou courrier ou télécopie, de documents relatifs aux travaux de remblaiement...
-
Avis 20160821
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
-
Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
-
Avis 20161196
Mairie de La Garde
Copie de l'intégralité des procès-verbaux d'installation des ralentisseurs sur les voies...