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Avis 20193380
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, sous format numérique par courriel, des documents préparatoires (demandes...
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Avis 20193806
Mairie de Chenevelles
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20193807
Mairie de Monthoiron
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20194990
Mairie de La Barre
Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20201533
Préfecture de la Vienne
Communication, dans le cadre de la construction du parc éolien des Brandes d'Ozon Nord et Sud, à...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20200763
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Copie de la convention de partenariat passée avec la société SUN DOM lnvest, ayant pour objet la...
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Avis 20200942
Préfecture du Jura
Copie du projet de convention passé entre les communes de La Barre, Orchamps, la SEM ENERGIES...
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Avis 20200935
Préfecture de l'Aude
Communication, par courriel, du dossier ayant donné lieu à l'arrêté préfectoral du 10 avril 2018...
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Conseil 20195825
Mairie d'Acigné
Caractère communicable, au regard de la clause de confidentialité qui y figure, d'un pacte...
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Avis 20200238
Mairie de Fontanières
Copie de la promesse de convention relative aux servitudes nécessaires à la construction,...
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Avis 20211103
Mairie de Montbrun-des-Corbières
Communication des documents suivants, relatifs au projet de centrale photovoltaïque :
1) le...
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Avis 20211951
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication du rapport de l’inspection générale des finances sur lequel le Gouvernement s’est...
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Avis 20202412
Préfecture de l'Allier
Copie du dossier déposé par la société NORDEX concernant le projet de parc éolien « Le Moulin du...
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Avis 20204000
Mairie d'Orchamps
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1)...
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Avis 20204136
Préfecture du Jura
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1) le...
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Avis 20213037
EDF
Communication, par courriel ou par courrier, du contrat d’achat de l’électricité produite par...
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Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...
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Avis 20203866
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication sur le site internet du ministère ou sur data.gouv.fr, de la...
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Avis 20204638
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, de préférence, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal,...