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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
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Avis 20172687
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune approuvé par délibération en...
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Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère
Communication des documents suivants :
1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
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Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la révision...
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Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer
Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...
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Avis 20140802
Mairie de Rives
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
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Avis 20136085
Mairie de Bompas
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...
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Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ;
2) les...
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Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
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Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
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Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...
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Avis 20132215
Mairie de Perthes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...
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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...