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Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels
Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.
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Avis 20204146
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes :
1) le nombre...
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Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...
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Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...
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Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey
Caractère communicable des baux de chasse.
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Avis 20212808
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication, en priorité par courriel ou à défaut par voie postale, à la suite du courriel...
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Avis 20212914
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants relatifs à des destructions administratives de renards et...
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Avis 20212927
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants, relatifs au blaireau, présentés en conseil national de la...
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Avis 20213192
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents suivants :
1) les documents (autorisations...
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Avis 20213284
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions de pêche signées par la mairie en 2019 et en 2020.
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Avis 20213358
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213359
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213407
Préfecture de l'Hérault
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des documents suivants :...
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213659
Mairie de Brunoy
Copie du contrat mentionnant les conditions de l'opération de piégeage des pigeons installés sur...
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Avis 20213711
Mairie de Saint-Sauveur-lès-Bray
Communication de la liste des déclarations de piégeage des animaux classés nuisibles reçues en...
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Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20214044
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la désignation cadastrale...