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Avis 20186033
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20186034
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20186035
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20186036
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20186037
Université de la Réunion
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...
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Avis 20182682
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préparatoires afférents à...
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Avis 20183296
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des algorithmes ou traitements mis en œuvre par les universités pour traiter et...
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Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...
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Avis 20182120
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Copie du cahier des charges et du code source relatifs à la procédure d'admission dans...
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Avis 20182193
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication par publication du code source de la plateforme Parcoursup
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Avis 20184867
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne des règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés...
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Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...
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Avis 20185134
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Publication en ligne des « règles » définissant les principaux traitements algorithmiques...
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Avis 20185277
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Publication en ligne des « règles » définissant les principaux traitements algorithmiques...
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Avis 20190615
Université de Strasbourg
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le degré et le mode de...
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Avis 20190629
Université de Strasbourg
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le degré et le mode de...
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Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
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Avis 20181891
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Communication des documents suivants, concernant le code source « relatif à l’intégralité du...
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Avis 20191724
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...