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Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
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Avis 20183426
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication du projet complet d'appel d'offres de l'Union nationale des centres sportifs de...
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Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
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Conseil 20183475
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée pour les lots n° 1 à 6 et retenue pour...
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Avis 20183490
Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP)
Communication du rapport établi par le Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)...
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Avis 20176063
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du bordereau de prix servant à calculer les devis de raccordement, annexé à la...
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Avis 20176093
Conseil régional d'Occitanie
Communication, en leur qualité de conseillers régionaux, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20176223
Conseil départemental de la Vendée
Communication d'informations à la suite de la décision de la Commission départementale...
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Avis 20180026
Conseil départemental du Finistère
Copie des documents, établis lors de la contre expertise réalisée le 13 octobre 2016 avec...
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Avis 20180045
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication du rapport annuel d'activité 2016 concernant la convention de délégation de...
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Avis 20180048
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents suivants, concernant le déploiement du compteur Linky :
1) la...
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Avis 20180052
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Monts Argentés (EHPAD 74)
Communication du bail à construction portant sur la réhabilitation et la gestion de l'ensemble...
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Avis 20180118
Mairie de Vitré
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats de délégation de...
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Avis 20180181
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Conseil 20180216
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à Maître X, conseil des SARL X et X, des documents suivants concernant...
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Avis 20180260
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral plaçant les terres du GFA X en terre...
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Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180299
Mairie de Rezé
Communication des documents suivants :
1) le bilan de fonctionnement et le bilan thermique...
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Avis 20180309
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...
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Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...