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Avis 20201619
Université Toulouse 1-Capitole
Communication des documents suivants concernant les activités des enseignants‐chercheurs :
1)...
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Avis 20201635
Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône
Copie du procès-verbal, pour la partie le concernant, de la commission administrative paritaire...
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Avis 20201655
Ministère de l'Intérieur
Communication des procès-verbaux intégraux de la commission administrative paritaire nationale...
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Avis 20201709
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, de la copie...
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Avis 20201783
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication du compte rendu de son entretien réalisé au sein du Ministère.
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Avis 20201809
Durance Luberon Verdon Agglomération (DLVA)
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la CAP et/ou du comité technique concernant...
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Avis 20202113
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication d'une copie des entretiens d'évaluation de MonsieurXX, à compter de l'année 2011.
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Avis 20202128
Ministère de l'Intérieur
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires nationales (CAPN) de...
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Avis 20202161
Ministère des armées
Communication des documents suivants :
1) une copie du brevet militaire de conduite de son...
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Avis 20202253
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'arrêté portant mutation au...
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Avis 20202393
Ministère des armées
Copie, à sa cliente, qui prendra les frais de reproduction à sa charge, des documents suivants...
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Avis 20195835
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation ou communication par envoi postal ou par courrier électronique des documents...
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Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
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Avis 20200566
Ministère des Armées
Copie d'une note rédigée par le Colonel X, commandant le 1er Régiment Étranger relatant...
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Avis 20203982
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
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Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.
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Avis 20201037
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le premier arrêté...
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Avis 20202188
Ministère de l'Intérieur
Copie de sa deuxième évaluation établie au titre de l'année 2020 modifiée par sa cheffe de...
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Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20201168
Mairie de Longwy
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de l'exclusion...