-
Avis 20185806
Mairie de Paris
Copie intégrale du registre des naissances du 14e arrondissement de Paris, pour les mois d'avril...
-
Avis 20175489
Mairie de Paris
Communication du certificat médical de décès, du procès-verbal d’officier de police judiciaire,...
-
Avis 20175509
Mairie de Paris
Copie de l'avis émis par le BEFU/DU de la ville de Paris daté d'avril 2016, évaluant à 3 000 000...
-
Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
-
Avis 20175755
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la période travaillée, du 9 novembre 2009 au 8 août...
-
Avis 20175777
Mairie de Paris
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) la convention de marché de...
-
Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
-
Avis 20176003
Mairie de Paris
Copie de l’acte de naissance de Madame X née le 4 avril 1931 à Paris 10ème.
-
Avis 20180900
Mairie de Paris
Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...
-
Avis 20181094
Mairie de Paris
Communication au format excel ou équivalent, d'un document retraçant les opérations de...
-
Avis 20175141
Mairie de Paris
Communication des documents justifiant que le demandeur est débiteur à l'association pour la...
-
Avis 20183449
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) « son document » et les comptes‐rendus des expertises...
-
Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
-
Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
-
Avis 20182161
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...
-
Avis 20172605
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision motivée du comité médical du 5 décembre...
-
Avis 20172756
Mairie de Paris
Communication de la déclaration reçue par la mairie du XVIIIème arrondissement, service de...
-
Avis 20172871
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public passée...
-
Avis 20172960
Mairie de Paris
Communication du dossier de changement d'affectation du logement de Monsieur X sis X.
-
Avis 20172993
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, et publication en ligne...