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Avis 20184003
Université de Poitiers
Consultation, ou copie par courrier électronique, de l'intégralité des pièces contenues dans son...
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Avis 20184348
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Copie de la situation de son compte épargne‐temps (CET) indiquant par années, depuis son...
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Avis 20190414
La Poste
Communication du rapport médical du médecin du travail joint au dossier soumis au comité médical...
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Avis 20185038
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication du relevé de décision officiel mentionnant le résultat des délibérations du...
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Avis 20192579
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication de ses droits à congés : congés annuels, RTT et heures supplémentaires pour les...
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Avis 20190318
Conseil départemental de la Drôme
Copie de la lettre de missions du médecin expert.
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Avis 20196090
Centre hospitalier de Bastia
Communication du décompte du compte épargne-temps (CET) détaillé de son client mentionnant...
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Avis 20193859
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...
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Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...
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Avis 20201884
Ministère des solidarités et de la santé
Copie de toutes les pièces de son dossier médical ayant servi à motiver la décision du comité...
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Avis 20202373
Mairie de Sevran
Communication du carnet individuel de congés de l'année 2018 de sa cliente.
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Avis 20202456
SNCF
Communication de toutes notes, circulaires ou instructions relatives à la mise en œuvre du b) du...
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Avis 20210898
Mairie de Fouquières-lez-Lens
Communication d'une copie de la délibération (initiale) relative à l'instauration du temps de...
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Avis 20211069
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication, dans le cadre de son départ à la retraite programmé le 1er avril 2021, d'une...