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Avis 20164684
Mairie de Pluvigner
Copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn Prat.
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Avis 20165169
Mairie de Colombes
Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.
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Avis 20163663
Mairie de Betton
Copie du courrier daté du 14 avril 2016 du cabinet de géomètres X, relatif au projet de...
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Avis 20164125
Mairie de Saint-Laurent-de-Muret
Copie des documents suivants concernant le chemin rural de Rabios :
1) la délibération du...
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Avis 20164270
Mairie de Muret
Communication des documents et éléments suivants relatifs aux études préalables à la...
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Avis 20172355
Mairie de Saint-François
Communication des documents relatifs au projet d'ouverture d'une nouvelle voie publique...
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Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)
Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.
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Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
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Avis 20171503
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 1er...
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Avis 20153839
Mairie de Limoges
Copie complète du dossier détenu par la mairie concernant l'implantation d'une armoire pour la...
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Avis 20183883
Communauté de communes Beauce Val-de-Loire
Consultation des documents techniques et financiers relatifs à la construction de la nouvelle...
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Avis 20184116
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude urbaine livrée à l'issue du...
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Avis 20175738
Mairie de Carpentras
Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
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Avis 20182232
Communauté de communes de Montesquieu
Copie des documents relatifs aux travaux de réaménagement des berges de la Garonne :
1) la...
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Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20172555
Mairie de Pirou
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...
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Avis 20183036
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant le projet de téléphérique reliant Créteil à...
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Avis 20180098
La Poste
Communication en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu de la commission...