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Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère
Communication des documents suivants :
1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...
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Avis 20173376
Mairie de Mens
Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) le règlement de...
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Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
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Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20176129
Mairie de Malaucène
Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...
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Avis 20180114
Mairie de Monchy-Lagache
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre que le maire a adressée au président...
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Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...
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Avis 20180433
Mairie de Granville
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
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Avis 20180600
Mairie de Gonesse
Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...
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Avis 20180608
Mairie de Sète
Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...
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Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20185626
Mairie de Lherm
Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...
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Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...
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Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...
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Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...