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Avis 20181751
Mairie de Vouvray
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...
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Avis 20181809
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de préférence par courriel, de documents dans le cadre de l'approbation du plan...
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Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...
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Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer
Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...
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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
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Avis 20172528
Mairie de Val-d'Isère
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par...
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Avis 20172558
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication, par voie électronique ou sur cédérom, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20172687
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune approuvé par délibération en...
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Avis 20172817
Mairie de Latresne
Communication, par courriel, CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20173020
Mairie de Salses-le-Château
Copie de préférence par courriel ou sur le CD-ROM joint à sa demande, de documents relatifs à la...
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Avis 20173046
Mairie de Courbevoie
Communication du protocole foncier conclu avec la X concernant les îlots B4, B5, C1 et C2,...
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Avis 20173054
Mairie de Bangor
Communication de documents dans le cadre du retrait d'une décision de prorogation d'un...
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Avis 20173895
Mairie de Saulchery
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
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Avis 20174338
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des avis et des documents relatifs au PLU...
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Avis 20173103
Mairie de Laurenan
Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du...
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Avis 20173245
Mairie de Saint-Georges-d'Espéranche
Communication, dans le cadre d'un refus de permis de construire opposé à son client, des...
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Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...