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Avis 20193315
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)
Copie, par courrier électronique, alors que le directeur général de la SAFER 14 lui en propose...
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Avis 20193394
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, à la suite de l'accident dont son client a été victime, des échanges entre le...
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Avis 20193529
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des pièces établissant et/ou justifiant la superficie (étendue - nombre de m2)...
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Avis 20193882
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l’intégralité du dossier relatif à la rétrocession de la parcelle située sur la...
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Conseil 20193925
Conseil départemental de l'Ain (CD 01)
Caractère communicable, partiellement ou non, de la décision de la Commission départementale...
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Avis 20194015
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Communication des documents suivants :
1) la copie de tous les contrôles vétérinaires effectués...
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Avis 20194343
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie postale ou par voie électronique, de la copie des procès‐verbaux des...
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Avis 20194589
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Publication en ligne, ou, à défaut, copie par courrier électronique, du rapport rédigé par la...
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Avis 20194682
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance de...
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Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195297
Mairie de Colombes
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195862
Mairie de Clichy (92)
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, du contrat de délégation de service public...
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Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...
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Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
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Avis 20195193
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du marché public référençant les organismes de protection complémentaire santé et...
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Avis 20191827
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191837
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et du CCTP du marché...
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Avis 20191857
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres :
a) du marché...
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Avis 20191858
Conseil départemental des Landes
Communication des documents suivants :
1) les accords 2017, 2018 passés avec les neuf SAAD en...