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Avis 20164522
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de son entier dossier individuel comprenant notamment les pièces relatives la...
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Avis 20171930
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents suivants dans le cadre du refus de son affectation au lycée Joseph...
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Avis 20163381
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents effectivement promus à un avancement d'échelon suite à la...
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Avis 20174372
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des documents relatifs au recours formé contre l’État par la commission d'indemnisation...
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Avis 20183928
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents suivants :
1) le nombre et la durée effective de présence des agents...
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Avis 20183474
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication du rapport du médecin de prévention établi dans le cadre de sa demande d'...
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Avis 20183480
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
1) consultation de son dossier administratif ;
2) communication des documents suivants :
a) le...
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Avis 20195105
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie, par courriel ou par courrier, des sujets de l'épreuve orale (mise en situation...
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Avis 20193757
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents suivants :
1) les courriers de réponses concernant 4 nouveaux postes...
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Avis 20194109
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des mails suivants reçus par le rectorat et envoyés par le lycée Paul d’Estournelles de...
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Avis 20193947
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20202173
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des informations relatives aux traitements algorithmiques utilisés à l'occasion...
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Avis 20204402
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents contractuels d’enseignement en sciences de la vie et de la...
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Avis 20205656
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, à la suite de l'inspection dont il a fait l'objet dans le cadre du parcours...
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Avis 20210158
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie, par envoi postal, des documents relatifs au contrat de prévoyance souscrit à son profit...
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Avis 20203259
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, à la suite de sa mutation forcée, dans le cadre d'une mesure de carte scolaire,...