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Avis 20171518
Mairie de Savigneux
Copie de l'entier dossier du plan local d'urbanisme de la commune approuvé le 10 novembre 2016.
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Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...
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Avis 20171535
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS).
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Avis 20171544
Mairie de Giraumont
Copie des documents suivants :
1) le dossier déposé par ses clients le 9 août 2016 concernant...
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Avis 20171614
Mairie de Piana
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publics associées...
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Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20162984
Mairie de Seilh
Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)
Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...
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Avis 20163111
Mairie de Chaumontel
Communication des documents suivants :
1) les pièces constituant le dossier du plan local...
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Avis 20163128
Mairie de Vauclin
Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...
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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20163351
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...
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Avis 20163353
Syndicat intercommunal à vocation unique d'urbanisme de Beautheil - Mauperthuis et Saints
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) concernant le plan...
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Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
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Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
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Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Conseil 20156170
Mairie de Baugé-en-Anjou
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du groupe de travail constitué en vue de...
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Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement :
1) le plan local d'urbanisme...