-
Avis 20171432
Syndicat mixte des traversées du Delta du Rhône
Communication des documents relatifs à la gestion du syndicat mixte depuis ses débuts, notamment...
-
Avis 20171584
Communauté de communes de la région d'Hallencourt (n'existe plus)
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptant les statuts de la communauté de...
-
Avis 20155388
Mairie du Sauze-du-Lac
Copie des demandes de subventions 2014 et 2015 concernant l'Association communale de chasse...
-
Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
-
Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
-
Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts
Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...
-
Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
-
Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
-
Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
-
Avis 20154103
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les mandats de...
-
Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
-
Avis 20154298
Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon
Copie des documents suivants :
1) les enregistrements des conseils communautaires depuis avril...
-
Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
-
Avis 20154359
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication, par courriel, des documents suivants, pour l'année 2014 :
1) les comptes rendus...
-
Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
-
Avis 20184042
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copies des factures correspondant aux bordereaux de paiement suivants :
1) n° 63, mandat de...
-
Conseil 20175323
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère abusif de la demande de communication des éléments suivants formulée par un ancien...
-
Avis 20181090
Mairie de Neffiès
Communication de documents relatifs à l'état de la dette de la commune, avec la typologie de sa...
-
Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
-
Avis 20174988
Mairie de Cerisy
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal ;
2) les...