-
Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20124240
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie de l'estimation de France Domaine concernant l'immeuble situé 2 rue de la Crosne.
-
Avis 20124246
Mairie des Abrets
Copie des documents établis dans le cadre du PLU de la commune :
1) l'étude géotechnique datant...
-
Avis 20124251
Mairie de Mende
Copie des déclarations effectuées par la société ARCADIS concernant l'installation de trois...
-
Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...
-
Avis 20131129
Mairie de Fréjus
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...
-
Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...
-
Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...
-
Avis 20131259
Mairie de Canohes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...
-
Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...
-
Avis 20131391
Mairie d'Odos
Consultation du règlement du lotissement dénommé « SUD CONSTRUCTION PROMOTION », autorisé par...
-
Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
-
Avis 20131526
Préfecture du Finistère
Copie du courrier du préfet et des pièces annexées, adressés le 28 novembre 2012 au maire du...
-
Avis 20131534
Mairie de Nangis
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage demandé par la municipalité pour la...
-
Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
-
Avis 20131581
Mairie de Saint-Pierre-de-Bailleul
Copie du plan de zonage relatif au PLU de la commune, applicable à la parcelle B37.
-
Avis 20131583
Mairie de Pélissanne
Copie, de préférence sur CD-ROM, du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil...
-
Avis 20131594
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
-
Avis 20131618
Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Communication d'un arrêté municipal de numérotation de voirie, en date du 6 juin 2003,...
-
Avis 20131668
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004...