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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20154307
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au poste de responsable du service financier et...
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Avis 20183641
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l’organigramme détaillé de la sous-direction « appui »...
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Avis 20184350
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Communication des documents suivants :
1) le contenu de sa boite mail professionnelle ;
2) les...
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Avis 20184457
Mairie de Guyancourt
Communication de toutes les délibérations annuelles nominatives octroyant des avantages en...
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Avis 20183640
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal de correction de l'épreuve orale du...
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Avis 20175221
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de documents relatifs à sa carrière :
1) le rapport d'inspection de Monsieur X, inspecteur...
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Avis 20175278
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège (CPAM 09)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, comprenant la copie du protocole de...
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Avis 20175294
Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Communication de la liste des agents employés au sein de la collectivité comportant pour chacun...
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Avis 20175313
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces la concernant depuis le 1er...
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Avis 20175324
Mairie de Dompierre-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) la convention signée dans le cadre d'un partenariat entre la...
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Avis 20175395
Ministère de l'Intérieur
Communication de la décision administrative prise à la suite de l'avis du conseil de discipline...
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Avis 20175426
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de l'entretien professionnel 2015 envoyé au...
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Avis 20175491
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)
Copie par envoi postal des documents suivants relatifs aux décisions d'attribution de son...
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Avis 20175822
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de désignation des membres de la commission...
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Avis 20175852
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal concernant son client de la...
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Avis 20175871
Direction départementale de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle (DDCS 54)
Copie d'éléments dans le cadre de sa demande de congé de longue maladie :
1) la lettre de...
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Avis 20181055
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants :
1) les rapports ou écrits administratifs, le concernant,...
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Avis 20174475
Mairie du Cannet
Copie des documents suivants :
1) l’avis de déclaration transmis au centre de gestion, portant...
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Avis 20174498
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif et dans son...