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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20195939
Ministère des Armées
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, de la « feuille de...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194938
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre le ministère de l'Intérieur et...
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Avis 20201790
Mairie de Dreux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des éléments relatifs au...
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Avis 20202383
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication, par courriel, de la copie des documents relatifs à d’importants prélèvements de...
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Avis 20201738
Mairie de Nothalten
Communication de la copie de l’intégralité du dossier relatif aux portails de l’école des vignes...
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Avis 20202262
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de dératisation de la commune.
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Conseil 20200420
Mairie de Nothalten
Caractère communicable de l'attestation d’assurance d'une entreprise chargée par la commune de...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20200070
Mairie de Couches
Communication des documents suivants :
1) relatifs au café municipal « L’Ovale » :
a) le...
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Avis 20211372
Mairie de Marseille
Communication, dans le cadre de la convention signée avec la ville, des données transmises par...
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Avis 20212023
Communauté de communes du Grand Chambord
1) rétablissement des publications mises en ligne par la communauté de communes depuis novembre...
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Avis 20210457
Premier ministre
Communication par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20211775
Premier ministre
Communication des documents suivants détenus par le Service d'Information du Gouvernement (SIG)...
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Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
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Avis 20211689
Mairie de Montreuil
Communication des documents et chiffres liés à la gestion de la propreté à Montreuil :
1) les...
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Avis 20211793
Mairie de Festubert
Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs au bail commercial de 9 ans,...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...