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Avis 20134768
Communauté de communes des Quatre Rivières 74 (CC4R)
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au schéma directeur des...
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Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville
Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
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Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte :
1) le compte...
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Avis 20141562
Mairie de Bethmale
Copie de documents relatifs à la vente de la parcelle cadastrée B 161 située lieu-dit Samortein...
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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
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Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
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Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
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Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...
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Avis 20141202
Mairie de Wissant
Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue :
1) la délibération du...
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Avis 20136046
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) la pétition du voisinage portant sur le dépôt de remblais sur...
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Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
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Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...
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Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
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Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
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Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...
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Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) le plan local...