-
Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...
-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161346
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique :
1) la note de...
-
Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...
-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
-
Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
-
Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
-
Avis 20144067
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
-
Avis 20144084
Ministère de l'intérieur
Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...
-
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
-
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
-
Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...
-
Avis 20134478
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet du Val-de-Marne, accompagnée de...
-
Avis 20134479
Météo France
Copie des documents suivants :
1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...
-
Avis 20134480
Météo France
Copie des documents suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...
-
Avis 20130693
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
-
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...
-
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...
-
Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...