-
Avis 20135295
Mairie de Tramoyes
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les trois délibérations...
-
Avis 20141910
Mairie de Chamaret
Consultation des documents suivants, relatifs à des associations subventionnées par la...
-
Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
-
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
-
Avis 20142733
Mairie de Huningue
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et communautaire, des audits du service jeunesse...
-
Avis 20142768
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des registres des courriers entrants de la communauté d'agglomération, pour les mois de...
-
Avis 20140710
Administration joker
Copie du registre des entrées et des sorties des animaux de la fourrière municipale et du...
-
Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
-
Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
-
Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...
-
Conseil 20140010
Mairie de Saint-Geniès-de-Comolas
Caractère communicable du compte rendu établi par une psychologue du travail à la suite de...
-
Avis 20140108
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20140109
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du bilan annuel des activités établi par le correspondant informatique et libertés...
-
Avis 20140502
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du conseil des...
-
Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Conseil 20143535
Mairie de Lunel
Caractère communicable aux héritiers, ayants droit et tiers des documents par lesquels les...
-
Avis 20143582
Mairie de Puteaux
Communication des documents suivants relatifs au séjour linguistique en Ecosse, du 11 au 24...
-
Avis 20133158
Mairie de Meudon
Communication d'une copie de tous les documents relatifs à l'étude réalisée en novembre 2012 par...
-
Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
-
Avis 20133959
Mairie de La-Lande-de-Goult
Communication de la lettre du 5 avril 2012 de la présidente du parc régional Normandie-Maine...