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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213362
Mairie de Blagnac
Copie de l'ensemble des bulletins de salaire et documents relatifs à la progression de carrière...
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Avis 20213368
Mairie du Val d'Hazey
Copie, par courrier électronique, des procès-verbaux, des rapports et des comptes-rendus du...
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Avis 20213529
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à Monsieur X, X :
1) ses trois derniers bulletins...
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Avis 20213538
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Copie des documents concernant le poste de directeur général adjoint :
1) les arrêtés de...
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Avis 20213546
Conseil départemental de la Guadeloupe (CD 971)
Communication, de préférence par courrier électronique, les documents relatifs à la nouvelle...
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Avis 20213797
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport détaillé présenté par l'autorité territoriale aux membres du comité...
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Avis 20214068
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels d'avancement établis pour le...
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Avis 20211479
Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Indre-et-Loire (CGFPT 37)
Communication, par voie électronique à défaut au format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20212390
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que X ;
2)...
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Avis 20205232
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) « la...
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Avis 20205395
Mairie de Viroflay
Communication d'une copie des documents se rapportant à la X dont sa cliente a assuré la...
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Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...
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Avis 20205720
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à Mesdames X et X...
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Avis 20205726
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
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Avis 20204176
Centre départemental de l'enfance et de la famille d'Amiens (CDEF)
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) le compte rendu de la réunion du...
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Avis 20205016
Metz Métropole
Communication des documents suivants le concernant :
1) la lettre de Metz Métropole adressée à...
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Avis 20214653
Mairie de Megève
Communication des documents relatifs à l'enquête administrative diligentée au cours du mois...
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Conseil 20214739
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Caractère communicable d'un ensemble de documents relatifs à la situation administrative des...
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Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...