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Avis 20185625
Syndicat intercommunal d'information géographique (SIIG)
Communication du dernier arrêté de nomination de Monsieur X, exerçant les fonctions de directeur...
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Avis 20185822
Mairie de Drancy
Communication des conclusions de la commission de réforme interdépartementale (CRI) du 8 octobre...
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Avis 20185970
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la délibération cadre relative au régime indemnitaire...
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Avis 20186173
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, par envoi postal, de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical.
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Avis 20190160
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication des arrêtés suivants concernant Monsieur X :
1) portant nomination dans le cadre...
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Avis 20190218
Métropole Aix-Marseille Provence
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20190221
Mairie de Niort
Communication de l'attestation employeur destinée à faire valoir ses droits auprès de Pôle Emploi.
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Avis 20190339
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de la délibération fixant les modalités d'exercice et la mise en application de...
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Avis 20190485
Mairie de Nice
Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...
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Avis 20190687
Mairie d'Anglet
Copie de la liste des postes de titulaires et contractuels, de catégorie C, déclarés créés ou...
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Avis 20190704
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, dans leur intégralité, après occultation des mentions d'éléments de vie privée et...
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Avis 20190805
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Guadeloupe (CGFPT 97)
Copie, par courriel ou courrier, de l'entier dossier de son client, détenu par le comité médical...
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Conseil 20191211
Mairie de Saintes
Caractère communicable, à un syndicat, des arrêtés de changement de régime indemnitaire d'agents...
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Conseil 20191879
Mairie de Saint-Joseph (974)
Caractère communicable, à sa veuve, du dossier administratif d'un agent décédé en 2018.
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Conseil 20192140
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Caractère communicable, à un élu, au regard du règlement européen concernant la protection des...
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Conseil 20192143
Mairie de Saint-Jean de Sixt
Caractère communicable, à l'épouse d'un agent décédé dont elle était séparée, du montant de sa...
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Conseil 20192489
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Caractère communicable des bulletins de paie des agents publics, notamment au regard du...
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Avis 20192705
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication des documents administratifs concernant la mise en œuvre par le Conseil...
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Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...
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Avis 20184244
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au recrutement du...