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Avis 20193339
Mairie de Cambrai
Communication exhaustive, en sa qualité de conseiller municipal, des pièces relatives aux...
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Avis 20193799
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication de l'intégralité des éléments constituant l'économie générale du contrat de...
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Avis 20184710
Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
Communication des documents suivants :
1) les tarifs des redevances notifiés par Aéroports de...
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Avis 20184064
Mairie de Paris
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...
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Avis 20184485
Mairie de Fontainebleau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale de Fontainebleau, de préférence par courrier...
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Avis 20193031
Mairie de Bozel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
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Avis 20193970
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, du contrat de rémunération de la...
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Avis 20194630
Ministère de la Transition écologique
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le dossier de...
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Avis 20194703
Société d'accélération du transfert de technologie Nord (SATT Nord)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre ayant pour objet des prestations...
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Avis 20194941
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Exploitation du service de...
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Avis 20194951
Mairie de Trévoux
Copie, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20194959
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20195285
Métropole du Grand Paris
Communication des documents relatifs à l'appel à projets « Inventons la métropole du Grand Paris...
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Avis 20195326
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des statistiques des expéditions de la Guadeloupe vers la Martinique de :
1)...
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Avis 20195335
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives...
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Conseil 20195381
Syndicat mixte de l'eau de la région d'Issoire et des communes de la banlieue sud Clermontoise
Modalités légales de transmission, à un administré, du rapport annuel 2018 du délégataire...
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Avis 20195463
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants relatifs au regroupement de deux concessions...
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Avis 20195518
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des extraits des documents comptables qui traitent des redevances des deux brevets...
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Avis 20193165
Préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication des documents suivants concernant la notification du tarif des redevances de...
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Avis 20193495
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...