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Avis 20164423
Mairie de Louveciennes
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu des comités techniques des 10 et 28 juin 2016...
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Avis 20164424
Mairie du Faye
Communication, sous forme de photocopies, des documents suivants :
1) le budget prévisionnel...
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Avis 20164427
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières,...
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Avis 20164433
Mairie de Rimplas
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu du conseil municipal en date du 20...
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Avis 20164435
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le...
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Avis 20164436
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch :
1) le courrier daté du 30...
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Avis 20164438
Préfecture des Landes
Communication de la liste des inspecteurs des finances publiques du département des Landes...
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Avis 20164444
Mairie de Viarmes
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la demande de transfert de...
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Avis 20164447
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des résultats des mesures de DAS des 95 téléphones portables testés ainsi que les...
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Avis 20164451
Mairie du Havre
Copie des documents suivants :
1) les conventions accordées pour 2015 aux nouvelles...
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Avis 20164454
Mairie de Maubeuge
Copie des documents suivants relatifs au :
- plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...
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Avis 20164455
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne-Franche Comté (SAFER 21)
Communication de la cession de bail rural concernant les biens du père de ses clients, Monsieur...
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Avis 20164457
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie de documents relatifs aux anciens sites miniers situés sur les communes de...
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Avis 20164461
La Poste
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion de la commission de réforme...
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Avis 20164463
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20164464
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du dossier administratif de son client relatif à la perte de la nationalité...
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Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune
Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...
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Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
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Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...
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Avis 20164470
Ministère de la justice
Copie de documents établis par deux établissements pénitentiaires, relatifs à la restitution de...