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Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...
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Avis 20155314
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie du « rappel à la réglementation » effectué par un agent assermenté, en présence du...
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Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...
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Avis 20155387
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20155424
Association communale de chasse agréée de Taninges
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et les décisions prises par l'association...
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Conseil 20155486
Mairie de La Petite-Pierre
Caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris...
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Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...
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Avis 20155644
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant la gestion de la fédération des chasseurs des...
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Avis 20154478
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des arrêtés préfectoraux portant autorisations de cultures marines et d'occupation du...
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Avis 20154507
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154508
Préfecture de la Creuse
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154510
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154512
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154513
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...
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Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
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Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
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Avis 20154838
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015...
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Avis 20154956
Mairie de Bergerac
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant création et fixant les compétences de...
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Avis 20155001
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication des documents suivants :
1) les rapports détenus par l'Observatoire du littoral de...