-
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
-
Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de...
-
Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au...
-
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
-
Avis 20150126
Mairie de Mancieulles
Copie des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...
-
Avis 20150309
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...
-
Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
-
Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20143916
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif au refus de permis de construire...
-
Avis 20183520
Mairie de Pont-l'Abbé
Copie des documents suivants :
1) toutes les autorisations d'urbanismes délivrées, relatives à...
-
Avis 20175369
Mairie de Bolquère
Communication par courriel, des documents suivants à la suite du refus de les copier sur la clé...
-
Avis 20175409
Mairie de Tonnerre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de...
-
Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen
Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...
-
Avis 20175814
Mairie de Villelaure
Copie de documents relatifs à des travaux d'aménagement portant sur d'anciennes écuries situées...
-
Avis 20174767
Mairie de Bart
Communication, de préférence par courriel ou photocopie, de documents relatifs au permis de...
-
Avis 20182323
Mairie de Melun
Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...
-
Avis 20183200
Mairie de Bourg-Achard
Communication des documents suivants :
1) les documents d'urbanisme applicables à sa parcelle...
-
Avis 20183281
Mairie de Chambéry
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant ses clients à la mairie concernant la...
-
Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...