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Avis 20175042
Mairie de Pélissanne
Copie, au format électronique, par courrier électronique, téléchargement sur dropbox ou tout...
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Avis 20181492
Mairie de Roche
Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme :
1) le rapport et...
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Avis 20181802
Mairie de Villard-Sallet
Communication par courriel, de la note annexée à la délibération du conseil municipal du 11...
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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20172409
Mairie de Gazeran
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
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Avis 20173103
Mairie de Laurenan
Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du...
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Avis 20173113
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l’enquête publique...
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Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
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Avis 20176150
Mairie de Trappes
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...
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Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar
Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...
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Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20185136
Société du Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du projet envisagé :
a) l'ensemble des...
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Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...
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Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...
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Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20193100
Mairie de Veigné
Communication, dans le cadre du dossier d'enquête publique du PLU qui s'est déroulée du 17 juin...