-
Avis 20132023
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) l'arrêté ou le contrat...
-
Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 :
1) le bilan social...
-
Avis 20132606
Mairie de Freyming-Merlebach
Communication des contrats de travail de Monsieur XXX XXX depuis 2003.
-
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...
-
Avis 20132717
Mairie d'Amiens
Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.
-
Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...
-
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
-
Avis 20133976
Intercom du pays Beaumontais
Communication de la liste des personnels comprenant, pour chaque agent, les nom, prénom, grade...
-
Avis 20134193
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou...
-
Avis 20134294
Mairie de Louhans
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de son détachement ;
2)...
-
Avis 20134398
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des listes annuelles, classées par ordre alphabétique, des bénéficiaires de la...
-
Avis 20134399
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés de titularisation et/ou des contrats de tous les attachés territoriaux en...
-
Avis 20134416
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Les Romarins » (EHPAD 11)
Communication des tableaux des effectifs réels pour l'année 2012, tels qu'ils ont été produits...
-
Avis 20134489
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication, de préférence par voie électronique, de la liste du personnel comportant, pour...
-
Avis 20134501
Mairie de Saint-Gaudens
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'avancement de grade ;
2) les arrêtés de...
-
Avis 20134514
Conseil général de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la déclaration de vacance de poste du directeur...
-
Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
-
Avis 20130254
Etablissement public de santé ERASME
Communication de la liste des agents titulaires et contractuels (temporaires ou à durée...
-
Avis 20130442
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
-
Avis 20130462
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pradines
Communication du tableau des effectifs de l'EHPAD de Pradines, détenu par le centre communal...